Mis à jour le 15 septembre 2026.

Préambule

Les présentes conditions générales de vente et d’abonnement (les « CGV ») régissent la souscription et l’utilisation de la formule Hypnose Factory proposée sur le site hypnosefactory.com et, le cas échéant, sur le sous-domaine espace.hypnosefactory.com.

Le prestataire est l’association HYPNOSEFACTORY, association régie par la loi du 1er juillet 1901, identifiée sous le numéro SIREN 920 886 306 et le numéro SIRET 920 886 306 00017, dont le siège est situé 12 bis rue des Clercs, chez Lucas Bondue, 38000 Grenoble, France, joignable à bonjour@hypnosefactory.com et au [À COMPLÉTER : NUMÉRO DE TÉLÉPHONE] (l’« Association »).

Toute personne qui souscrit la formule est désignée comme le « Client » ou l’« Abonné ». Lorsqu’elle agit à des fins n’entrant pas dans le cadre de son activité professionnelle, elle bénéficie en outre des règles impératives applicables aux consommateurs.

Les CGV applicables sont celles acceptées au moment de la commande. Elles sont remises ou mises à disposition sur un support durable avec la confirmation de souscription.

Article 1 — Objet et champ d’application

Les CGV définissent les conditions de souscription, de paiement, d’accès et d’utilisation de la formule mensuelle Hypnose Factory, ainsi que les règles relatives aux ateliers en visioconférence, aux contenus numériques, aux replays et aux espaces communautaires.

Elles s’appliquent aux Clients consommateurs comme aux Clients agissant dans le cadre de leur activité professionnelle, sous réserve des règles impératives propres à chaque catégorie. Toute condition particulière expressément acceptée par écrit prévaut sur les CGV en cas de contradiction.

Article 2 — Description de la formule Hypnose Factory

La formule est un abonnement mensuel d’entraînement et d’approfondissement de la pratique de l’hypnose. Elle est principalement destinée aux praticiens en formation ou certifiés, aux professionnels de l’accompagnement utilisant l’hypnose, aux personnes lançant leur activité et, dans une logique de découverte, aux personnes souhaitant mieux comprendre l’hypnose.

La formule complète une formation initiale. Elle ne constitue pas, à elle seule, une formation professionnelle complète, ne délivre aucune certification ou diplôme et ne vaut ni autorisation d’exercer, ni titre professionnel réglementé, ni avis médical.

En principe, le premier mardi du mois, l’accès à l’atelier mensuel gratuit ouvert à tous, sous réserve du calendrier publié ;
En principe, les deux mardis suivants, deux ateliers en direct réservés aux abonnés : un atelier de pratique puis un atelier d’approfondissement ;
L’accès aux douze supports de cours, mis à disposition progressivement au fil de l’année, consultables et téléchargeables pour un usage personnel ;
L’accès aux replays mis à disposition, en principe pendant deux mois ;
Les communications pédagogiques et pratiques relatives à l’abonnement ;
L’accès facultatif au groupe WhatsApp et aux créneaux de pratique Zoom proposés par l’équipe.

Le contenu, l’ordre, l’animateur, le degré de théorie et de pratique ainsi que les modalités pédagogiques peuvent être adaptés au thème, au niveau du groupe et aux contraintes d’organisation, sans altérer la substance de la formule.

Article 3 — Conditions d’accès et prérequis

L’offre est proposée en langue française. Le Client doit disposer d’un équipement, d’une connexion internet, d’une adresse email et, pour les ateliers, d’un accès à Zoom. Les coûts de connexion et d’équipement restent à sa charge.

L’offre s’adresse en principe aux personnes majeures. Toute demande concernant une personne mineure doit faire l’objet d’un accord préalable écrit de l’Association et de son représentant légal.

Le Client est responsable de l’exactitude des informations communiquées, de la confidentialité de ses identifiants et de l’utilisation de son compte. Les accès, liens et documents sont personnels et ne peuvent être partagés.

Article 4 — Souscription et formation du contrat

La souscription s’effectue sur la page de commande Systeme.io accessible depuis le site. Avant de payer, le Client peut vérifier le prix, la périodicité, le contenu principal de la formule et corriger ses informations.

Le contrat est conclu lorsque le Client : (i) renseigne les informations demandées ; (ii) accepte les CGV au moyen d’une case non précochée ; (iii) effectue, le cas échéant, les choix relatifs au démarrage immédiat et aux contenus numériques ; puis (iv) active le bouton de commande indiquant clairement l’obligation de payer.

La validation du paiement donne lieu à une confirmation par email reprenant les informations contractuelles essentielles et les moyens d’accéder aux ressources. L’Association peut refuser ou annuler une commande en cas de fraude, d’impayé, d’informations manifestement erronées ou de comportement antérieur grave, sous réserve de rembourser les sommes qui ne seraient pas dues.

Article 5 — Prix, facturation et paiement

Le prix de la formule est de 39 € par mois. Au regard de sa situation fiscale actuelle, l’Association indique ne pas être assujettie aux impôts commerciaux et ne facture pas de TVA. Si son régime fiscal évolue, le prix et les mentions de facturation seront adaptés conformément aux règles applicables, avec information préalable des abonnés lorsqu’une modification affecte le montant payé.

Le premier paiement est prélevé lors de la souscription. L’abonnement est ensuite renouvelé et facturé chaque mois à la date anniversaire, sauf résiliation avant la prochaine échéance.

Les paiements sont traités par Stripe dans le cadre du parcours Systeme.io. L’Association ne reçoit pas le numéro complet de carte bancaire. Le Client doit maintenir un moyen de paiement valide.

En cas d’échec du paiement, de nouvelles tentatives et des notifications peuvent être effectuées. L’accès peut être suspendu après échec définitif, puis rétabli après régularisation. Aucun montant ne sera prélevé après la prise d’effet d’une résiliation valablement enregistrée.

Pour un Client agissant exclusivement à des fins professionnelles et lorsque les règles applicables l’exigent, les pénalités de retard et l’indemnité forfaitaire de recouvrement sont précisées sur la facture. Elles ne sont pas appliquées comme telles au consommateur.

Article 6 — Durée, renouvellement et résiliation

L’abonnement est conclu pour une durée indéterminée, avec périodes mensuelles successives. Il est sans engagement de durée minimale.

Le Client peut résilier à tout moment au moyen de la fonctionnalité électronique intitulée « Résilier votre contrat », directement et facilement accessible depuis le site ou son espace personnel. La résiliation prend effet à la fin de la période mensuelle déjà payée. Le Client conserve jusque-là l’accès aux services inclus.

L’Association adresse sans délai une confirmation de réception de la demande sur un support durable et informe le Client de la date de fin du contrat et de ses effets.

Sauf disposition légale contraire, aucune période mensuelle commencée n’est remboursée au prorata du seul fait d’une résiliation. La résiliation ne prive pas le Client de ses droits en cas d’erreur de facturation, de double prélèvement ou d’inexécution imputable à l’Association.

Article 7 — Ateliers en visioconférence

Le rythme envisagé est le suivant : atelier ouvert à tous le premier mardi du mois, atelier de pratique le deuxième mardi et atelier d’approfondissement le troisième mardi. Le rythme habituel comprend les trois premiers mardis de chaque mois : le premier mardi est un atelier gratuit ouvert à tous ; le deuxième mardi est un atelier de pratique réservé aux abonnés ; le troisième mardi est un atelier d’approfondissement réservé aux abonnés. Les dates, horaires, thèmes et animateurs sont publiés sur le site ou communiqués par email. Les ateliers durent en principe 1 h 30. Leur déroulé peut comporter un échauffement, des explications, une démonstration, des mises en pratique à deux, à trois ou en groupe, et des retours collectifs. Ce calendrier peut exceptionnellement être adapté en cas de contrainte d’organisation, avec information des participants.

L’inscription à un atelier peut être nécessaire. Le nombre de places peut être limité. Le Client doit se connecter à l’heure avec un équipement compatible et adopter un comportement respectueux, confidentiel et compatible avec le bon déroulement de la séance.

L’absence du Client ou une difficulté liée à son équipement, son environnement ou sa connexion ne donne pas lieu à remboursement. Lorsqu’un replay est prévu, il peut constituer un moyen de rattrapage, sans garantie que l’intégralité de l’atelier ou les exercices privés soient enregistrés.

L’Association peut changer un animateur, adapter le thème ou reporter un atelier pour un motif légitime. En cas d’annulation imputable à l’Association sans remplacement raisonnable et entraînant une réduction substantielle du service mensuel, elle propose, selon le cas, une séance de remplacement, un avoir ou un remboursement proportionné.

Article 8 — Supports et contenus numériques

Après confirmation du premier paiement, l’Abonné reçoit un accès aux supports déjà publiés dans l’espace réservé. Les douze supports de cours sont mis à disposition progressivement au fil de l’année. Ils peuvent être consultés et téléchargés pendant la durée de l’abonnement.

Les supports sont fournis à titre pédagogique, en l’état des connaissances et pratiques présentées à la date de leur publication. L’Association peut les corriger, les compléter ou les remplacer. Leur contenu ne constitue pas un conseil médical, juridique ou individualisé.

La fin de l’abonnement entraîne la fermeture de l’accès en ligne à la date de prise d’effet de la résiliation. Les fichiers téléchargés auparavant restent soumis aux restrictions de propriété intellectuelle de l’article 13.

Article 9 — Replays et enregistrements

Les explications, démonstrations et retours collectifs peuvent être enregistrés. Les exercices privés, les salles de sous-groupes et les échanges confidentiels ne sont en principe pas enregistrés, sauf information et accord spécifiques.

Les participants sont informés avant le début de l’enregistrement. L’Association configure, dans la mesure du possible, la captation de façon à privilégier les animateurs et les contenus pédagogiques. Un participant qui ne souhaite pas que son image ou sa voix figure dans le replay peut éteindre sa caméra, utiliser un pseudonyme ou signaler sa demande avant d’intervenir pendant une séquence enregistrée.

Les replays sont réservés aux destinataires autorisés, accessibles en principe pendant deux mois et peuvent être téléchargeables selon le paramétrage annoncé. Il est interdit de les partager, publier, enregistrer à nouveau ou diffuser.

L’Association ne garantit pas la disponibilité d’un replay lorsque l’enregistrement a échoué, lorsqu’une séquence doit être supprimée pour protéger la confidentialité ou lorsque l’atelier n’était pas destiné à être enregistré.

Article 10 — Communauté WhatsApp et espaces de pratique

L’accès au groupe WhatsApp et aux créneaux de pratique communautaire est facultatif. L’adhésion au groupe implique que le numéro de téléphone et certaines informations de profil soient visibles par les autres membres selon les fonctionnalités de WhatsApp.

Les membres s’engagent à respecter la charte communautaire, notamment la confidentialité, la bienveillance, l’interdiction du démarchage non sollicité, l’absence de partage de données identifiantes concernant leurs propres clients ou patients et le respect du cadre professionnel de chacun.

L’Association peut modérer, avertir, suspendre ou exclure un membre en cas de comportement grave ou répété, après mise en garde lorsque la situation le permet. Une exclusion de l’espace communautaire ne prive pas automatiquement le Client du reste de l’abonnement, sauf manquement rendant la poursuite de la relation impossible.

Article 11 — Droit de rétractation du consommateur

Le Client consommateur dispose en principe de quatorze jours à compter de la conclusion du contrat pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision. Il peut utiliser le formulaire type annexé, toute déclaration dénuée d’ambiguïté, ou la fonctionnalité électronique « Se rétracter » mise à sa disposition sur le site. Un accusé de réception est adressé sans délai sur un support durable.

Lorsque le consommateur demande expressément que les prestations de services commencent avant la fin du délai de quatorze jours, il peut rester redevable, en cas de rétractation, d’un montant proportionné aux services effectivement fournis jusqu’à sa demande, dans les conditions prévues par la loi.

Pour la fourniture immédiate de contenus numériques sans support matériel, la perte du droit de rétractation concernant ces contenus ne peut résulter que d’un consentement exprès préalable, d’une reconnaissance expresse de cette perte et de la confirmation de cet accord sur un support durable. Ces choix sont recueillis séparément de l’acceptation générale des CGV.

Lorsqu’une exception légale ne s’applique pas ou que les conditions de sa mise en œuvre n’ont pas été réunies, le droit de rétractation demeure applicable. Le remboursement dû est effectué dans les délais et selon le moyen de paiement prévus par la loi.

Article 12 — Annulation, remboursement et incident technique

En dehors du droit légal de rétractation, du double prélèvement, d’une erreur de facturation ou d’une inexécution substantielle imputable à l’Association, les mensualités déjà échues ne sont pas remboursées.

L’absence à un atelier n’ouvre pas droit à remboursement. Lorsque l’Association annule une séance, elle cherche prioritairement à la reporter ou à proposer un contenu équivalent. Si le service mensuel est substantiellement réduit sans solution raisonnable, une compensation proportionnée peut être accordée.

Une défaillance générale et durable du dispositif imputable à l’Association peut donner lieu à une prolongation d’accès, un avoir ou un remboursement proportionné. Les incidents provenant du fournisseur d’accès, du matériel du Client ou d’une indisponibilité ponctuelle extérieure raisonnablement incontrôlable ne donnent pas lieu à indemnisation, sans préjudice des droits impératifs du Client.

En cas de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil, les obligations empêchées sont suspendues pendant la durée de l’événement. Les Parties recherchent une solution raisonnable de report ou de remplacement.

Article 13 — Propriété intellectuelle et licence d’usage

Les textes, vidéos, audios, replays, quiz, supports, exercices, graphismes, marques et autres contenus fournis restent protégés par les droits de propriété intellectuelle de leurs titulaires.

L’Abonné reçoit une licence personnelle, non exclusive, non cessible et limitée à ses propres besoins d’apprentissage et de pratique. Il peut télécharger les supports lorsque cette fonction est proposée et en conserver une copie pour son usage personnel.

Sont interdits sans autorisation écrite : la diffusion à des tiers, la mise en ligne, la revente, la reproduction substantielle, l’intégration à une formation concurrente, l’extraction systématique, la suppression des mentions d’auteur et la publication des replays ou documents.

Le Client reste libre de mobiliser les connaissances et compétences acquises dans sa pratique professionnelle, sous sa responsabilité et dans le respect des droits sur les supports et formulations originales.

Article 14 — Confidentialité et règles de pratique

Les participants s’engagent à ne pas divulguer les informations personnelles, récits, exercices ou situations concernant les autres membres. Les cas issus d’une pratique professionnelle doivent être anonymisés et ne comporter aucune information permettant d’identifier un client, patient ou tiers.

Chaque participant demeure responsable de son cadre d’exercice, de ses qualifications, de ses obligations déontologiques et du consentement des personnes qu’il accompagne. Hypnose Factory ne supervise pas une prise en charge médicale et ne se substitue pas aux autorités, organismes de formation ou professionnels de santé compétents.

Article 15 — Responsabilité

L’Association exécute la formule avec le soin raisonnablement attendu et conformément à sa description. Elle ne garantit ni résultat thérapeutique, ni chiffre d’affaires, ni certification, ni maîtrise complète d’une technique à l’issue d’un nombre déterminé d’ateliers.

La responsabilité de chaque participant reste engagée pour l’usage qu’il fait des contenus, pour ses décisions professionnelles et pour les conséquences d’une pratique réalisée hors du cadre des ateliers.

Dans les limites autorisées par la loi, l’Association n’est pas responsable des dommages indirects ou de la perte de données résultant d’un équipement inadéquat, d’une utilisation contraire aux instructions ou d’un service tiers. Aucune clause ne limite les droits impératifs d’un consommateur, ni la responsabilité en cas de dommage corporel, faute lourde, dol ou obligation ne pouvant être légalement exclue.

Article 16 — Données personnelles et communications

Les données personnelles sont traitées conformément à la Politique de confidentialité accessible sur le site. Les prestataires principaux sont notamment Cloudflare, Systeme.io, Stripe, Zoom, WhatsApp/Meta et OVH, selon les fonctions effectivement utilisées.

Les emails nécessaires à l’exécution du contrat, aux paiements, aux accès, aux ateliers et à la sécurité peuvent être adressés sans inscription à la newsletter.

L’inscription à la newsletter est facultative et repose sur un choix séparé. Le Client peut se désinscrire à tout moment au moyen du lien prévu dans chaque message.

Article 17 — Réclamations et médiation de la consommation

Toute réclamation doit être adressée en priorité à l’Association par email à bonjour@hypnosefactory.com ou par courrier au siège : 12 bis rue des Clercs, chez Lucas Bondue, 38000 Grenoble, France. L’Association s’efforce d’accuser réception et de répondre dans un délai raisonnable.

Après une réclamation écrite préalable restée sans solution, le Client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation conventionné par l’Association :

[À COMPLÉTER APRÈS SIGNATURE DE LA CONVENTION : nom du médiateur, adresse postale, site internet et modalités de saisine]

La médiation ne prive pas les Parties de leur droit de saisir une juridiction compétente.

Article 18 — Modification de la formule ou des CGV

L’Association peut faire évoluer les modalités non essentielles de la formule, notamment les outils techniques, l’organisation pédagogique ou la présentation des ressources, lorsque cela est justifié par l’amélioration du service, la sécurité, la loi ou l’évolution des prestataires.

Toute modification substantielle affectant le prix, la fréquence essentielle ou les droits du Client est communiquée sur un support durable avant son entrée en vigueur. Le Client peut résilier avant la date annoncée s’il ne souhaite pas poursuivre.

Les modifications ne s’appliquent pas rétroactivement aux droits déjà acquis et ne privent pas le Client des garanties légales.

Article 19 — Preuve, archivage et nullité partielle

Les enregistrements électroniques de commande, paiement, acceptation, consentement, emails et accès peuvent servir de preuve, sous réserve de leur fiabilité et des droits de contestation reconnus par la loi.

Si une clause est déclarée nulle ou inapplicable, les autres stipulations demeurent en vigueur. Le fait de ne pas exercer immédiatement un droit ne vaut pas renonciation.

Article 20 — Droit applicable et juridictions compétentes

Les CGV sont régies par le droit français. En cas de différend, les Parties recherchent d’abord une solution amiable.

À défaut d’accord, les juridictions compétentes sont déterminées par les règles légales applicables. Le Client consommateur peut notamment saisir les juridictions territorialement compétentes selon le Code de la consommation et le Code de procédure civile. Aucun tribunal de commerce n’est imposé au consommateur.

Annexe — Formulaire type de rétractation

À adresser à : Association HYPNOSEFACTORY, 12 bis rue des Clercs, chez Lucas Bondue, 38000 Grenoble, France — bonjour@hypnosefactory.com

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur l’abonnement Hypnose Factory souscrit le : ____________________

Nom du consommateur : __________________________________________

Adresse email utilisée lors de la souscription : ______________________

Adresse postale : ________________________________________________

Date : ____________________ Signature (uniquement en cas d’envoi papier) : ____________________